Les deux premiers paragraphes de la circulaire FC3/AAC/ du 24 avril 1995 sont remplacés par les dispositions suivantes :

" L'enseignement hors circulation de certains éléments de formation initiale à la conduite automobile peut s'effectuer :

- soit au moyens de pistes, aires fermées à la circulation ou parcs de stationnements ;

- soit au moyen de simulateurs ou d'entraîneurs de conduite homologués par le ministre des transports après expertise."

"Le tableau en annexe précise les volumes de formation pouvant être réalisés à l'aide des simulateurs ou entraîneurs de conduite homologués dans le cas d'un pronostic de vingt heures établi par l'évaluation de départ."

Le reste inchangé.

Article 1er :

L'entraîneur de conduite Opale version 2.33 est homologué pour une utilisation de deux heures, sous le contrôle d'un titulaire de l'autorisation d'enseigner, dans le cadre de la formation minimale obligatoire de vingt heures prévue pour l'enseignement de la conduite des véhicules dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes.

Article 2 :

L'entraîneur de conduite Opale version 2.34 est homologué pour une utilisation de trois heures, sous le contrôle d'un titulaire de l'autorisation d'enseigner, dans le cadre de la formation minimale obligatoire de vingt heures prévue pour l'enseignement de la conduite des véhicules dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes.

Article 3 :

Le champ d'utilisation des entraîneurs de conduite cités dans les articles 1 et 2 de la présente décision concerne essentiellement l'évaluation du niveau de l'élève, en préalable à la formation, et l'objectif général de l'étape n° 1 contenu dans le livret d'apprentissage prévu à l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1991 (livrets AAC et B).

Le tableau ci-dessous précise les volumes de formation pouvant être réalisés à l'aide des simulateurs ou entraîneurs de conduite homologués.