Art. 1er. - L'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
1o A l'article 2-1 :
Au paragraphe intitulé : « Panonceau complémentaire aux
panneaux de stationnement et d'arrêt M6 », est ajouté un
dernier alinéa ainsi rédigé :
« M6h qui signale que le stationnement est réservé aux véhicules
des grands invalides civils et des grands invalides de guerre. »
Au paragraphe intitulé : « Panonceau d'indications diverses M9
», à la suite de l'alinéa : « M9c cédez le
passage », est inséré un alinéa ainsi rédigé
:
« M9d indiquant que le passage pour piétons est surélevé.
»
2o A l'article 3 :
Le texte de l'alinéa relatif au panneau A21a est remplacé par
le texte suivant :
« Panneau A21. - Débouché de cyclistes venant de droite
ou de gauche. »
L'alinéa relatif au panneau A21b est supprimé.
3o A l'article 3-1 :
Les dixième, onzième, douzième, treizième et quatorzième
alinéas, relatifs à la balise J3 et aux panneaux A9a, A11a et
B10, ainsi que l'antépénultième et l'avant-dernier alinéas
sont supprimés.
Au dernier alinéa, après les mots : « panonceau schéma
», est ajoutée la référence « M7 ».
4o A l'article 5, au 1 « Signaux d'indication », paragraphe a, la
liste et la description des panneaux de type C sont modifiées ainsi qu'il
suit :
Le texte de l'alinéa relatif au panneau C14 est remplacé par le
texte suivant :
« Panneau C14. - Présignalisation de la praticabilité d'une
section de route.
Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à
la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant,
les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis
les véhicules en circulation.
Il comporte le nom du point de passage ou du lieu à atteindre et trois
registres variables :
- le registre supérieur comportant l'inscription : "ouvert"
sur fond vert ou "fermé" sur fond rouge ;
- les deux autres registres à fond blanc comportant, le cas échéant,
des indications complémentaires telles que les prescriptions relatives
à l'équipement du véhicule et les limites de la section
de route concernée.
Lorsque l'inscription "ouvert" est affichée, l'usager peut
s'engager en respectant les indications complémentaires éventuelles
relatives à l'équipement du véhicule, notifiées
par la reproduction du panneau B26 en encart : chaînes à neige
obligatoires sur au moins deux roues motrices. Lorsque les pneus à neige
sont admis, l'inscription "pneus neige admis" figure à côté
du panneau B26 en encart.
Lorsque l'inscription "fermé" est affichée, l'usager
ne doit pas s'engager. Le cas échéant, il peut s'engager sur la
section de route limitée par la mention portée sur le premier
registre à fond blanc, en respectant les indications complémentaires
éventuelles relatives à l'équipement du véhicule,
portées sur le deuxième registre à fond blanc. »
Les alinéas relatifs aux panneaux C21a et C22 sont supprimés.
Le texte de l'alinéa relatif au panneau C24 est remplacé par le
texte suivant :
« Panneau C24a. - Indication des conditions particulières de circulation
par voie sur la route suivie.
Les panneaux de type C24a indiquent les conditions particulières de circulation
telles que : affectation de voies, nombre de voies, sens de circulation par
voie, dangers, prescriptions ou indications concernant une ou plusieurs voies
de la chaussée. »
Le texte de l'alinéa relatif au panneau C25 est remplacé par le
texte suivant :
« Panneau C25A. - Indication aux frontières rappelant les limites
de vitesse en territoire français. »
A la suite de l'alinéa relatif au panneau C25a, est inséré
l'alinéa suivant :
« Panneau C25b. - Indication rappelant les limites de vitesse sur autoroute.
»
Les définitions relatives aux panneaux C28, C29a, C29b, C29c et C30 sont
remplacées par les définitions suivantes :
« Panneau C28. - Indication de la réduction du nombre de voies
sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau
de dépassement à chaussées séparées.
Panneau C29a. - Présignalisation d'un créneau de dépassement
ou d'une section de route à chaussées séparées.
Panneau C29b. - Indication d'un créneau de dépassement à
trois voies affectées "deux voies plus une voie".
Panneau C29c. - Indication d'une section de route à trois voies affectées
"une voie plus deux voies".
Panneau C30. - Indication de la fin d'un créneau de dépassement
à trois voies affectées. »
Les alinéas relatifs aux panneaux C31 et C32 sont supprimés. Le
numéro et la définition de ces panneaux sont remplacés
respectivement par ceux figurant aux alinéas relatifs aux panneaux C62
et C64a mentionnés ci-après.
A la suite de l'alinéa relatif au panneau C50 sont insérés
les alinéas suivants :
« Panneau C60. - Présignalisation du début d'une section
à péage.
L'usager ne désirant pas prendre la section à péage doit
changer de direction à l'intersection suivante.
Panneau C61. - Présignalisation d'une gare de péage permettant
le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage.
Panneau C62. - Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage.
Panneau C63. - Présignalisation du paiement du péage.
Panneau C64a. - Indication de la présence d'un péagiste.
Panneau C64b. - Indication de paiement par carte bancaire.
Panneau C64c. - Indication de paiement automatique par pièces de monnaie.
Panneau C65a. - Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur
autoroute.
Panneau C65b. - Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur
route à chaussées séparées. »
A la suite de l'alinéa relatif au panneau C110 sont insérés
les alinéas suivants :
« Panneau C113. - Indication d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée
et réservée aux cycles à deux ou trois roues.
Ce signal indique que l'accès à une piste ou à une bande
cyclable est conseillé et réservé aux cycles à deux
ou trois roues et notifie aux conducteurs des autres véhicules qu'ils
n'ont pas le droit d'emprunter cet aménagement ni de s'y arrêter.
Panneau C114. - Indication de la fin d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée
et réservée aux cycles à deux ou trois roues.
Ce signal indique la fin de la réglementation édictée par
le panneau C113. »
Les alinéas relatifs aux panneaux C250, C251, C252 et C253 sont supprimés.
Le numéro et la définition de ces panneaux sont remplacés
respectivement par ceux figurant aux alinéas relatifs aux panneaux C63,
C60, C61 et C65a, mentionnés ci-dessus. Les panneaux C60 et C63 font
l'objet d'un nouveau graphisme.
Les neuf derniers alinéas relatifs à la description des panneaux
de type C sont remplacés par les alinéas suivants :
« Les panneaux de type C sont de forme carrée ; font exception
:
Les panneaux C3, C14, C25a, C25b, C60, C61, C63, C65 et C255 qui sont de forme
rectangulaire.
Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel et un pictogramme
ou, le cas échéant, un pictogramme et une inscription de couleur
blanche ou, à défaut de pictogramme, une inscription de couleur
blanche ; font exception :
- le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel
blanc et un pictogramme polychrome ;
- les panneaux C4b, C108, C110, C114 et C208 qui sont traversés par une
barre oblique de couleur rouge ;
- les panneaux C13, C18, C25a, C25b, C26a, C26b et C26c dont un élément
du pictogramme est de couleur rouge ;
- le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs
;
- les panneaux C20, C25a, C25b et C27 dont un élément du pictogramme
est de couleur noire ;
- les panneaux C24a dont un élément du pictogramme peut, le cas
échéant, être la reproduction de tout ou partie d'un panneau
de type A ou de type B ou de type C. »
5o A l'article 5, au 1 « Signaux d'indication », le paragraphe c
relatif aux signaux dont l'implantation nouvelle n'est plus autorisée
est supprimé.
6o A l'article 5, au 2 « Signaux de direction », la liste et la
description des panneaux sont modifiées ainsi qu'il suit :
Au paragraphe b (Panneaux de signalisation avancée de type D30) :
- les troizième et cinquième alinéas relatifs aux panneaux
D31a et D31c sont supprimés ;
- au treizième alinéa, dans la phrase : « Le registre supérieur
des panneaux D31a, D31b, D31d et D31e est à fond blanc », la référence
« D31a » est supprimée ;
- au quatorzième alinéa, la phrase : « Le registre supérieur
des panneaux D31c et D31f est à fond bleu » est remplacée
par la phrase : « Le registre supérieur du panneau D31f est à
fond bleu » ;
- le texte du dix-neuvième alinéa : « une flèche
de sortie oblique dirigée vers le haut pour les panneaux D31a, D31b et
D31c » est remplacé par : « une flèche de sortie oblique
dirigée vers le haut pour les panneaux D31b » ;
- le vingt et unième alinéa : « le symbole SE d'indentification
de l'échangeur desservi pour les panneaux D31a » est supprimé
;
- à l'antépénultième alinéa, la référence
« D31c » est supprimée.
Au paragraphe c (Panneaux de signalisation avancée d'affectation de voie
de type Da30) :
Aux sixième et vingt et unième alinéas, les mots : «
flèche(s) d'affectation oblique(s) » sont remplacés par
les mots : « flèche(s) d'affectation coudée(s) ».
Au paragraphe e (Panneaux de présignalisation d'affectation de voie de
type Da40) :
Aux sixième et antépénultième alinéas, les
mots : « flèche(s) d'affectation oblique(s) » sont remplacés
par les mots : « flèche(s) d'affectation coudée(s) ».
Au paragraphe f (Panneaux d'avertissement de type D50) :
- les deuxième, troisième et septième alinéas relatifs
aux panneaux D51a, D51b et D52b sont supprimés ;
- aux quatrième, cinquième et huitième alinéas relatifs
aux panneaux D51c, D51d et D52c, les mots : « avec symbole d'échangeur
SEb » sont supprimés ;
Les vingt derniers alinéas relatifs à la description des panneaux
de type D50 sont remplacés par les alinéas suivants :
« Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires
superposés. Les registres sont à fond blanc pour les panneaux
D51c et D51d ; ils sont à fond bleu pour les panneaux D52a et D52c.
Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié
de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche,
est complétée par le symbole d'échangeur SEb. Le registre
inférieur indique la distance de la sortie.
Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié
des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en
pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur
SEb. Le registre inférieur indique la distance de la première
sortie.
Le registre supérieur du panneau D52a représente l'embranchement
de manière simplifiée. Chacune des deux branches autoroutières,
terminée en pointe de flèche, est complétée par
le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par
la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts
verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent
compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes.
Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.
Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements
de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe
de flèche. Chacune de deux branches autoroutières est complétée
par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et
par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie
est complétée par un encart blanc comportant le symbole d'échangeur
SEb. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire
européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro
des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance du premier
embranchement. »
Au paragraphe g (Panneaux d'avertissement avec affectation de voie de type Da50)
:
- le deuxième alinéa relatif au panneau Da51a est supprimé
;
- au troisième alinéa relatif au panneau Da51b, les mots : «
comportant le symbole SEb » sont supprimés.
Les onze derniers alinéas relatifs à la description des panneaux
de type Da50 sont remplacés par les alinéas suivants :
« Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires
superposés. Les registres sont à fond blanc pour le panneau Da51b
; ils sont à fond bleu pour le panneau Da52.
Le registre supérieur des panneaux Da51b comporte un schéma simplifié
de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée
par un trait séparé terminé en pointe de flèche
et complété par le symbole d'échangeur SEb. Le registre
inférieur indique la distance de la sortie.
Le registre supérieur du panneau Da52 représente l'embranchement
de manière simplifiée. La voie affectée est représentée
par un trait séparé. Chacune des deux branches autoroutières,
terminée en pointe de flèche, est complétée par
le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par
la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts
verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent
compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes.
Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation. »
Au paragraphe h (Panneaux de confirmation de type D60) :
- au septième alinéa relatif au panneau D62d, les mots : «
flèche(s) d'affectation oblique(s) » sont remplacés par
les mots : « flèche(s) d'affectation coudée(s) » ;
- les huitième et neuvième alinéas relatifs aux panneaux
D63a et D63b sont supprimés ;
- aux dixième et onzième alinéas relatifs aux panneaux
D63c et D63d, les deux dernières phrases sont supprimées ;
- au vingtième alinéa, la phrase : « Le registre supérieur
des panneaux D63a et D63c est à fond blanc » est remplacée
par la phrase : « Le registre supérieur du panneau D63c est à
fond blanc » ;
- au vingt et unième alinéa, la phrase : « Le registre supérieur
des panneaux D63b et D63d est à fond bleu » est remplacée
par la phrase : « Le registre supérieur du panneau D63d est à
fond bleu » ;
- au vingt-troisième alinéa, les mots : « flèches
obliques pour le panneau D62d » sont remplacés par les mots : «
flèches coudées pour le panneau D62d » ;
- le vingt-sixième alinéa : « l'indication "sortie"
et le symbole d'échangeur SE (...) pour le panneau D63a » est supprimé
;
- le texte du vingt-septième alinéa : « le numéro
de la voie inscrit dans un encart rouge avec l'indication de la distance à
la prochaine bifurcation pour les panneaux D63b et D63d » est remplacé
par : « le numéro de la voie inscrit dans un encart rouge avec
l'indication de la distance à la prochaine bifurcation pour le panneau
D63d » ;
- le texte de l'antépénultième alinéa est remplacé
par le texte suivant : « Les autres registres comportent les mentions
desservies sans indication de distance. »
Au paragraphe i (Panneaux de signalisation complémentaire de type D70)
:
- les troisième et dixième alinéas relatifs au panneau
D72a sont supprimés ;
- au quatrième alinéa relatif au panneau D72b, les mots : «
avec symbole SEb » sont supprimés ;
- au huitième alinéa, la référence « D72a
» est supprimée ;
- le paragraphe « j (Panneaux dont l'implantation nouvelle n'est plus
autorisée) » est supprimé ;
- les alinéas référencés : « k, l, m, n, o
» sont respectivement référencés : « j, k,
l, m, n » ;
- au nouveau paragraphe « n (Liste des pôles verts et schéma
directeur national) », les mots : « par l'article 5.2.n du présent
arrêté » sont remplacés par les mots : « au
paragraphe m ci-dessus ».
7o A l'article 5, au 3 « Panneaux de localisation » :
Dans le titre, les mots : « annexe E » sont supprimés.
Au paragraphe a, à l'alinéa relatif au panneau E33, la référence
« E33 » est remplacée par la référence «
E33a ».
A la suite de l'alinéa relatif au panneau E33a, est inséré
l'alinéa suivant :
« Panneau E33b. - Appartenance d'une commune à un parc national,
à un parc naturel régional, à une réserve naturelle
ou à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ;
panneau à fond marron, listel et inscriptions blancs. »
8o A l'article 5, au 7 « Panneaux d'information » :
Au paragraphe a, à la suite des mots : « routes express »
sont ajoutés les mots : « à chaussées séparées
et carrefours dénivelés, ».
Au paragraphe b :
A la suite de l'alinéa relatif au panneau H23, est ajouté l'alinéa
suivant :
« Panneau H24. - Fin d'un itinéraire touristique. »
Le dernier alinéa est complété par la phrase suivante :
« Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge. »
9o A l'article 7, au A. - Signaux lumineux d'intersection :
- le titre du paragraphe e : « Signaux modaux d'anticipation (R15) »
est remplacé par le titre suivant : « Signaux d'anticipation modaux
(R15) » ;
- le titre du paragraphe f : « Signaux directionnels d'anticipation (R16)
» est remplacé par le titre suivant : « Signaux d'anticipation
directionnels (R16) » ;
- au premier alinéa du paragraphe g, les mots : « (modal R13 ou
directionnel R14) » sont remplacés par les mots : « (modal
R15 ou directionnel R16) ».
10o A l'article 8, au 3o « Marquages complémentaires », sont
ajoutés les deux alinéas suivants :
« - marques relatives aux ralentisseurs : le marquage constitué
d'un ensemble de triangles blancs disposés sur le ralentisseur et dont
les pointes sont orientées dans le sens de la circulation indique aux
usagers la présence d'un aménagement qui doit être franchi
à faible vitesse ;
« - marques relatives aux emplacements réservés au stationnement
des véhicules des grands invalides civils et des grands invalides de
guerre : le pictogramme représentant une silhouette dans un fauteuil
roulant, peint sur un emplacement de stationnement ou sur ses limites, rappelle
que cet emplacement est réservé au stationnement des véhicules
des grands invalides civils et des grands invalides de guerre. »
11o A l'article 9 :
Les alinéas relatifs aux panneaux KD2 et KD73 sont supprimés.
Le numéro et la définition de ces panneaux sont remplacés
respectivement par ceux figurant aux alinéas relatifs aux panneaux KD42
et KD69.
A la suite de l'alinéa relatif au panneau KD62 sont ajoutés les
alinéas suivants :
« Panneau KD69. - Fin de déviation.
Panneau KD79. - Signalisation complémentaire d'un itinéraire de
déviation. »
Entre l'alinéa relatif aux panonceaux KM et celui relatif aux signaux
tricolores d'alternat temporaire KR11 est inséré l'alinéa
suivant :
« Symbole KS1. Le symbole KS1 est utilisé pour différencier
le jalonnement de plusieurs itinéraires de déviation qui se croisent.
Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel figure,
en jaune, l'inscription "Dév. " suivie d'un chiffre correspondant
à l'identifiant de la déviation. »
A la fin de l'avant-dernier alinéa est ajoutée la phrase suivante
:
« Lorsqu'il inclut le symbole KS1, le panneau KD69 comporte une barre
oblique rouge ».
12o A l'article 10 :
Au dernier alinéa, après les mots : « signaux de localisation
» sont ajoutées les références : « EB10 et
EB20 ».
Art. 2. - Le dessin des signaux nouveaux et celui des panneaux dont le graphisme
a été changé dans le cadre des modifications faisant l'objet
de l'article 1er figurent dans l'annexe au présent arrêté.
Art. 3. - L'implantation nouvelle des panneaux, dont la liste figure ci-dessous,
n'est plus autorisée. Le cas échéant, ils peuvent rester
en place dans les conditions prévues à l'article 12 de l'arrêté
du 24 novembre 1967 susvisé.
Panneau A21b. - Débouché de cyclistes ou cyclomotoristes venant
de gauche.
Panneau C21a. - Indication des voies affectées à chaque sens de
circulation sur la chaussée suivie.
Panneau C22. - Fin de section de route avec affectation de voies.
Panneau C250. - Annonce d'un poste de péage (remplacé par le panneau
C63).
Panneau C251. - Annonce sur autoroute du début d'une section à
péage (remplacé par le panneau C60).
Art. 4. - Le pictogramme des panneaux mentionnés ci-dessous est modifié.
L'implantation des panneaux comportant l'ancien pictogramme n'est plus autorisée
; le cas échéant, ils peuvent rester en place dans les conditions
prévues à l'article 12 de l'arrêté du 24 novembre
1967 susvisé.
Panneau A13b. - Passage pour piétons.
Panneau C20a. - Indication d'un passage pour piétons.
Le dessin des panneaux comportant le nouveau pictogramme figure dans l'annexe
au présent arrêté.
