Tout véhicule doit avoir un conducteur, sous réserve des cas prévus à l'article R. 204 du présent code.
Les animaux de trait, de charge ou de selle et les bestiaux isolés ou en troupeaux doivent avoir un conducteur.
(Décret n 61-93 du 21 janvier
1961)
Tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en
état et en position d'exécuter commodément
et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent.
Notamment, ses possibilités de mouvement et son champ de
vision ne doivent pas être réduits par le nombre
ou la position des passagers, par les objets transportés
ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.
(Décret n 61-93 du 21 janvier
1961)
Tout conducteur d'un véhicule dont la hauteur, chargement
compris, dépasse 4 mètres, doit s'assurer en permanence
qu'il peut circuler sans causer, du fait de cette hauteur, aucun
dommage aux ouvrages d'art, aux plantations ou aux installations
aériennes situées au-dessus des voies publiques.
(Décret n 62-1179 du 12 octobre
1962)
En marche normale, le conducteur doit maintenir son véhicule
ou ses animaux près du bord droit de la chaussée,
autant que le lui permet l'état ou le profil de celle-ci.
(Décret n 72-541 du 30 juin
1972)
Lorsque, sur les routes à sens unique et sur les routes
à plus de deux voies, la circulation, en raison de sa densité,
s'établit en file ininterrompue sur toutes les voies, les
conducteurs doivent rester dans leur file ; ils ne peuvent en
changer que pour préparer un changement de direction, en
entravant le moins possible la marche normale des autres véhicules.
(Décret n 83-797 du 6 septembre 1983, art. 2) " Lorsqu'une
route comporte trois voies ou plus, affectées à
un même sens de circulation, il est interdit aux conducteurs
des véhicules dont le poids total autorisé en charge
excède 3,5 tonnes ou d'ensemble de véhicules dont
la longueur excède 7 mètres d'emprunter d'autres
voies que les deux voies situées le plus près du
bord droit de la chaussée.
Les changements de voies ne sont possibles que pour préparer
un changement de direction et doivent être effectués
en entravant le moins possible la marche normale des autres véhicules.
Le conducteur ne doit pas s'engager
dans une intersection si son véhicule risque d'y être
immobilisé et d'empêcher le passage des véhicules
circulant sur les autres voies.
« Le conducteur d'un véhicule autre qu'un cycle ou
un cyclomoteur ne doit pas s'engager dans l'espace compris entre
les deux lignes d'arrêt définies au 3o de l'article
R. 28-1 lorsque son véhicule risque d'y être immobilisé.
(Décret n 92-1227 du 23 novembre
1992, art. 3)
1 Lorsque la chaussée comporte des lignes longitudinales
continues, soit axiales, soit séparatives de voies de circulation,
les conducteurs ne peuvent, en aucun cas, franchir ces lignes.
2 Lorsque la chaussée comporte des lignes longitudinales
continues, soit axiales, soit séparatives de voies de circulation,
les conducteurs ne peuvent, en aucun cas, chevaucher ces lignes.
3 Toutefois, lorsqu'une ligne discontinue est accolée à
la ligne continue, le conducteur peut franchir ou chevaucher cette
dernière si la ligne discontinue se trouve la plus proche
de son véhicule au début de la manoeuvre et à
condition que cette manoeuvre soit terminée avant la fin
de la ligne discontinue.
(Décret n 73-398 du 27 mars
1973)
Lorsque la chaussée comporte des lignes longitudinales
discontinues délimitant les voies de circulation :
- s'il s'agit de voies de circulation générale non
spécialisées, le conducteur doit en marche normale
emprunter celle de ces voies qui est le plus à droite et
ne franchir ces lignes qu'en cas de dépassement, dans les
conditions fixées au paragraphe 3 du présent titre,
ou lorsqu'il est nécessaire de traverser la chaussée
;
- s'il s'agit d'une voie de circulation réservée
à certaines catégories d'usagers, les autres usagers
ne doivent pas pénétrer sur la voie et ne peuvent
franchir ou chevaucher la ligne que pour quitter la chaussée
ou l'aborder.
(Décret n 73-398 du 27 mars
1973)
1 Les lignes qui matérialisent éventuellement les
bords de la chaussée sont discontinues ;
2 Les lignes longitudinales délimitant les bandes d'arrêt
d'urgence sont discontinues ; elles ne peuvent être franchies
qu'en cas de nécessité absolue.
Cette disposition n'est pas applicable aux véhicules de
police, de gendarmerie, de secours et d'exploitation des routes.
(Décret n 73-398 du 27 mars
1973)
Lorsqu'une flèche est apposée sur une chaussée
divisée en voies de circulation au moyen de lignes longitudinales,
les conducteurs doivent suivre la direction ou l'une des directions
indiquées sur la voie où ils se trouvent.
(Décret n 69-150 du 5 février
1969)
Tout conducteur qui s'apprête à apporter un changement
dans la direction de son véhicule ou de ses animaux, ou
à en ralentir l'allure, doit préalablement s'assurer
qu'il peut le faire sans danger et avertir de son intention les
autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter à gauche,
traverser la chaussée, ou lorsque, après un arrêt
ou stationnement, il veut reprendre sa place dans le courant de
la circulation.
(Décret n 72-541 du 30 juin
1972)
En agglomération, les conducteurs des autres véhicules
doivent, en observant les prescriptions de l'article R. 6, ralentir
si nécessaire et au besoin s'arrêter pour laisser
les véhicules de transport en commun quitter les arrêts
signalés comme tels.
Décret n 69-150 du 5 février
1969)
Tout conducteur débouchant sur une route à partir
d'un accès non ouvert à la circulation publique,
d'un chemin de terre ou d'une aire de stationnement en bordure
de la route ne doit s'engager sur celle-ci qu'après s'être
assuré qu'il peut le faire sans danger et à une
vitesse suffisamment réduite pour permettre un arrêt
sur place. Le cas échéant, il doit céder
le passage à tout autre véhicule.
(Décret n 72-541 du 30 juin
1972)
Il est interdit de couper les éléments de colonnes
militaires, de forces de police ou de cortèges en marche.
(Décret n 72-541 du 30 juin
1972)
Le conducteur d'un véhicule circulant derrière un
autre véhicule doit laisser libre, derrière celui-ci,
une distance de sécurité suffisante pour pouvoir
éviter une collision en cas de ralentissement brusque ou
d'arrêt subit du véhicule qui le précède.
Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus
élevée.
En dehors des agglomérations, lorsque des véhicules
ou des ensembles de véhicules, dont le poids total autorisé
en charge dépasse 3 500 kg ou dont la longueur dépasse
7 mètres, se suivent à la même vitesse, un
intervalle d'au moins 50 mètres doit être laissé
entre chacun d'eux et celui qui le précède.
Sauf indication contraire, tout ouvrage, borne, terre-plein ou monument, établi sur une chaussée, une place ou à un carrefour et formant obstacle à la progression directe d'un véhicule, doit être contourné par la droite.
Tout conducteur doit marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.
L'arrêt se fait en respectant la limite d'une ligne perpendiculaire à l'axe de la voie. Lorsque cette ligne d'arrêt n'est pas matérialisée sur la chaussée, elle se situe à l'aplomb du feu de signalisation ou avant le passage piéton lorsqu'il en existe un.